J.O. Numéro 137 du 14 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 27 mai 2002 portant nomination à des comités de bassin

NOR : DEVE0210212A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Auvergne

Titulaire : M. Yannick Fialip, en remplacement de M. Gilbert Bros.
Suppléant : M. Marc Saumureau, en remplacement de M. Pierre Lhermet.

Région Bourgogne

Suppléant : M. Michel Soyer, en remplacement de M. Jean Adam.

Région Bretagne

Titulaire : Mme Françoise Hurson L'Hotelier, en remplacement de M. Yves Le Gourrierec.
Suppléant : M. Antoine Gilbert, en remplacement de M. Jean-Pierre Barthelemy.

Région Centre

Titulaire : M. Guy Janvrot, en remplacement de M. Xavier Beulin.
Suppléant : M. Philippe Bel, en remplacement de M. Guy Janvrot.

Région Limousin

Titulaire : M. Jean-Marie Lemoine, en remplacement de M. Claude Souchaud.
Suppléant : M. Claude Ameaume, en remplacement de M. Alain Leyrat.

Région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Michel Simon, en remplacement de M. Pierre-Henri Brissot.
Suppléant : M. Raoul Chauvet, en remplacement de M. Jean-Luc Flaugere.

Région Pays de la Loire

Titulaire : M. Henri Coisne, en remplacement de Mme Nicole Chupin.
Suppléant : M. Michel Loquet, en remplacement de M. Etienne Babu.